1/ Paiement
Après avoir pris connaissance de l'état de sa commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées aura été complété par l'utilisateur, ce dernier cliquera sur «Valider» pour confirmer définitivement sa commande. L'utilisateur devra alors transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).
Il est précisé qu'avec un règlement immédiat par carte bancaire, l'utilisateur effectuera son paiement via le site lesbebesdesabine.fr qui utilise le système TPE (Terminal de Paiement Electronique) du Crédit Mutuel. Le paiement sur le site fait l'objet d'une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. Ainsi les données bancaires de l'Utilisateur sont retransmises à la banque qui, elle-même, fait l'objet d'une sécurisation par cryptage S.S.L. Ainsi, à aucun moment les données bancaires de l'Utilisateur ne transiteront sur le système informatique du site lesbebesdesabine.fr. La responsabilité de U.C.S. Sàrl est par conséquent totalement dégagée, à ce titre.
Dès qu'il valide son paiement, la commande est enregistrée et devient irrévocable (sauf en cas de paiement par chèque, ainsi qu'il est stipulé ci-après). L'utilisateur devient Acheteur. Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de U.C.S. Sàrl, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme constituant la preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
L'Acheteur dispose d'un droit d'échange et de remboursement, pendant un délai de sept (7) jours ouvrés à compter de la date de livraison des produits à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur lors de sa commande.
Le montant dû par l'Acheteur est le montant indiqué sur la confirmation de commande transmise par e-mail par U.C.S. Sàrl à l'Acheteur.
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir : carte bancaire, chèque, virement ou financement. Le consommateur garantit la société U.C.S. Sàrl qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.
La société U.C.S. Sàrl se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
La société U.C.S. Sàrl se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Le paiement s'effectuera de préférence, sauf indisponibilité du serveur de paiement par Carte Bancaire, en principe, immédiatement sur Internet par Carte Bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard).
Le paiement par chèque est également possible. Dans ce cas, la confirmation de commande ne constitue que l'enregistrement d'une prise option. Le chèque de règlement, libellé à l'ordre de la société U.C.S. Sàrl, doit parvenir, sous huit (8) jours maximum, à l'adresse suivante : U.C.S. Sàrl - BP 544 78005 VERSAILLES CEDEX
2/ Frais de livraison
Les frais de port et de préparation sont calculés selon le barème suivant :
La participation aux frais d'envoi et de livraison est calculée sur les produits de puériculture, selon le barème suivant : - pour une commande inférieure à 25 € : 5,50 € TTC - pour une commande comprise entre 25 et 49,99 € : 6,80 € TTC - pour une commande comprise entre 50 et 74,99 € : 9,50 € TTC - pour une commande comprise entre 75 et 99,99 € : 11,90 € TTC - pour une commande comprise entre 100 et 148,99 € : 13,80 € TTC - pour une commande d’un montant égal ou supérieur à 149 € les frais de port sont offerts
France métropolitaine uniquement, Corse et DOM-TOM sur devis accepté
Les frais de livraison énoncés ci-dessus sont un forfait pour tous les produits en vente dans la partie « la boutique ». Les fiches produits font, en principe, apparaître dans le "panier" de l'utilisateur les frais de livraison associés.
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