Erreur lors de la connexion à votre compte
Conditions générales de venteLes présentes conditions générales régissent les relations contractuelles pour toute vente à distance en France Métropolitaine uniquement, effectuées à partir du site de commerce électronique www.lesbebesdesabine.fr entre :
SAS UCS – lesbebesdesabine.fr
1, Place Paul Verlaine
92100 Boulogne Billancourt
Tél : 0820 20 71 06
Ci-après dénommée SAS UCS et ses clients au sens de l'article L. 121-16 du Code de la consommation.
Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et s'appliquent à toute vente postérieure à leur publication sur le site.
La SAS UCS peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales,
aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite ou achat sur le site www.lesbebesdesabine.fr.
Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande.
La SAS UCS considère qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve ces conditions générales de vente après les avoir lues.
En accédant au site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation y figurant.
Les produits présentés sur le site www.lesbebesdesabinefr correspondent à tout le nécessaire d'équipement de bébé et de son environnement (poussettes, sécurité auto, mobilier, vêtements,…).
Les offres de vente, constituées de la présentation des produits et des prix indiqués, sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les offres proposées sont valables uniquement en France Métropolitaine.
Les fournisseurs se réservent le droit de modifier un produit en cours de collection.
En conséquence, le site lesbebesdesabine.fr peut être amené à livrer à ses clients un article de même prix, un peu différent mais de qualité équivalente.
Dans ce cas, si le client n'est pas satisfait par le produit livré, il peut utiliser la procédure de rétractation ci-après relatée consistant en un droit d'échange ou de remboursement.
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de préparation (5 euros) et d'expédition. Les prix mentionnés sur le site sont valables au moment de leur consultation par le client ou pendant la période indiquée sur le site. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande. Les frais de port (ou autres frais précisés) sont à la charge du Client y compris la TVA et autres taxes éventuelles.
Le consommateur vérifie l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit lors de la commande, notamment l'adresse de livraison. Le site lesbebesdesabine.fr ne peut être tenu pour responsable d'erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (retards ou erreurs de livraisons, par exemple). Les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du consommateur. Les informations contractuelles sont obligatoires en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la livraison.
Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" à la fin du processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par le site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre le client et www.lesbebesdesabine.fr. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, des modes de paiement proposés sur le site au moment de la commande, à savoir :
carte bancaire, chèque, carte bancaire en 4 fois sans frais sans pouvoir excéder 120 jours ni le montant maximal
ou chèque en 4 fois sans frais sans pouvoir excéder 120 jours ni le montant maximal énoncé à l'article D. 311-1 du code de la consommation.
Les règlements par chèques à l'ordre de UCS sont à envoyer :
Les bébés de Sabine
UCS chez Opale Logistique
Service comptabilité
BP906
62222 Boulogne sur mer
Le consommateur garantit le site www.lesbebesdesabine.fr qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui,
lors de la validation du bon de commande.
Le site lesbebesdesabine.fr se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire
de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
Le site lesbebesdesabine.fr se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur
qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Dans le cas d'un paiement en plusieurs échéances, à défaut de paiement d'une seule échéance, la totalité des sommes restant dues deviendra automatiquement et de plein droit exigible.
En cas de paiement par chèque ou virement la commande sera traitée à réception du paiement. En conséquence,
les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du paiement et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.
Le paiement en ligne sécurisé utilise le procédé de cryptage SSL par CM-CIC PAIEMENT,
le système de paiement sécurisé du CIC – BSD, accepté en standard par les principaux navigateurs,
nous avons renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.
Vos coordonnées ne sont connues ni du personnel du site lesbebesdesabine.fr ni d'un quelconque autre internaute. Transactions sécurisées par 3DSecure.
Nous nous engageons à livrer les produits, sous réserve de disponibilité, dans les 8 jours ouvrables suivant encaissement de votre paiement. Le cas échéant, nous vous informerons dès que nous aurons connaissance que nous ne disposons pas d'un stock suffisant pour honorer votre commande.
Dans un tel cas, conformément à la réglementation en vigueur, votre commande sera remboursée dans les trente jours de la date de réception de votre paiement.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Un délai de 2 à 8 jours ouvrables correspond aux délais de traitement et de livraison pour les produits stockés, à destination de la France métropolitaine.
En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.
La livraison des chambres se fait uniquement en France Métropolitaine, sous 15 jours ouvrables.
Les meubles sont livrés au seuil de votre immeuble, directement par le transporteur du fournisseur.
Si une livraison est refusée lors de la présentation de la marchandise sans motif réel, les frais de port seront à la charge du client, c'est à dire qu'ils seront déduits lors du remboursement.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque.
En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long,
le site lesbebesdesabine.fr se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.
La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
Le site lesbebesdesabine.fr ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison,
ainsi qu'au site lesbebesdesabine.fr dans un délai d'une semaine.
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée
sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client.
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les trois (3)
jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier exposant lesdites réclamations.
Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier par mail contact@lesbebesdesabine.fr ou par simple courrier à :
Les bébés de Sabine
UCS chez Opale Logistique
Service livraison
BP906
62222 Boulogne sur mer
En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné intact, dans son ensemble et dans son emballage d'origine, accompagnés de toutes documentations (Bon de commande, Bon de livraison ou Document de transport), en Colissimo pour les petits colis à l'adresse suivante :
SARL OPALE LOGISTIQUE
ZI de l'Inquétrie
Rue de la Capelle
62280 St Martin Boulogne
SIREN : 531797975
Tél : 0820 204 501
Et pour les autres colis (ex. une poussette), nous ferons passer un transporteur pour reprendre la marchandise. Il est important pour tout retour de contacter une conseillère par téléphone 0820 20 71 06 ou par mail contact@lesbebesdesabine.fr.
Aucun retour ne sera accepté sans autorisation et Contre Remboursement.
Les frais d'envoi sont à la charge du site lesbebesdesabine.fr, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.
Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale
qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.
Pour tout exercice de la garantie le retour s'exerce selon les modalités de l'article 9.
Sauf produit non-conforme ou prise en charge du retour par le constructeur, les frais et risques liés au retour du produit défectueux sont à la charge du site lesbebesdesabine.fr.
Nous attirons à nouveau votre attention sur la nécessité de joindre le coupon de garantie à son colis de retour,
coupon de garantie dont certains fabricants exigent la présence dans le cadre d'une réparation sous garantie. Aucun colis ne sera accepté en Contre Remboursement.
Nous attirons également votre attention sur l'obligation de retourner votre article chez lesbebesdesabine.fr dans son emballage d'origine ou dans un emballage similaire,
à défaut il vous sera facturé une indemnité de 6,00 € correspondant aux frais d'emballage.
Le consommateur est expressément informé que le site lesbebesdesabine.fr n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web,
au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.
En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur,
sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent site lesbebesdesabine.fr dégage toute responsabilité dans le cas où le
contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Les produits achetés sur le site www. lesbebesdesabine.fr sont couverts par la garantie constructeur.
Les garanties des constructeurs sont en général d'un an, pièces et main d'œuvre.
Cependant, certaines marques ne prennent en charge que les pièces de rechange.
En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par les constructeurs.
Afin de pouvoir bénéficier de la garantie, il vous faut conserver la facture d'achat.
Si vous souhaitez exercer la garantie, veuillez contacter le service clientèle où votre demande sera examinée.
Seulement après l'accord de nos services, votre matériel sera repris et renvoyé après réparation. Un n° de retour vous sera attribué pour la gestion de votre dossier.
Vous pouvez contacter le service clientèle:
La preuve d'une panne causée par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée annule la garantie du constructeur. Dans ce cas, le produit pourra vous être retourné en l'état, ou réparé sur acceptation et paiement préalable d'un devis établi par le constructeur ou son service après-vente. La garantie constructeur ne prive pas l'acheteur et/ou le consommateur des dispositions des garanties légales (notamment la garantie des vices cachés ou la garantie légale de conformité).
Vous disposez de sept jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour des produits concernés.
Si vous souhaitez exercer ce droit, nous vous remercions de bien vouloir retourner les produits dans leur emballage d'origine, accompagnés de toutes documentations (Bon de commande, Bon de livraison ou de transport), à l'adresse suivante :
SARL OPALE LOGISTIQUE
ZI de l'Inquétrie
Rue de la Capelle
62280 St Martin Boulogne
SIREN : 531797975
Tél : 0820 204 501
Conformément à la loi, nous vous rembourserons la totalité du prix dans les trente jours suivant la date à laquelle vous avez exercé ce droit.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé.
En cas d'exercice du droit de rétractation, les frais de retour demeurent à la charge du client. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Le site lesbebesdesabine.fr rembourse le consommateur qui exerce son droit de retour, sans délai et au plus tard sous 30 jours à partir de la demande en cas de litige concernant sa livraison. A défaut, vous pouvez réclamer des intérêts au taux d'intérêt légal (art. L.121-20-1 du Code de la Consommation. Le même délai de remboursement s'applique en cas d'indisponibilité du produit.
Conformément à la loi, sont exclus du droit de rétractation les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés, ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (tels que certains produits alimentaires).
Outre le délai de remboursement, le site lesbebesdesabine.fr se réserve le droit de substituer un bien ou un service "d'une qualité ou d'un prix équivalent". Dans ce cas, si vous exercez votre droit de retour, les frais de réexpédition demeurent à notre charge conformément à la loi (art. L.121-20-4 du Code de la Consommation.
Pour toutes commandes annulées mais non expédiées, il sera déduit de notre remboursement un montant forfaitaire de 10 euros correspondant aux différentes commissions bancaires et frais afférents à l'annulation.
Pour toute commande annulée en cours de livraison, il sera déduit de votre remboursement 10% du montant TTC de votre facture. Ces frais correspondent aux commissions bancaires, à la préparation de la commande et aux frais de port.
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition par :
Les bébés de Sabine
UCS chez Opale Logistique
Service client
BP906
62222 Boulogne sur mer
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles. Pour appliquer ce droit, vous devez nous en faire la demande en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client, par courrier : SAS UCS - lesbebesdesabine.fr - Service CNIL , 1 place Paul Verlaine, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, ou par email : contact-newsletter@bebesdesabine.fr. La société UCS s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées lors de vos visites sur son site internet. Soucieuse du respect du Droit de la Protection des Données Personnelles, UCS a procédé à la nomination d'un Correspondant Informatique et Liberté (numéro attribué par la CNIL : 1565843).
Les informations nominatives collectées par UCS, sont à la seule destination des salariés habilités de la société et du groupe auquel elle appartient ainsi que ses partenaires techniques et/ou commerciaux actuels ou à venir. Le cas échéant vous pouvez exercer votre droit d'opposition afin que vos données ne soient pas communiquées aux dits partenaires commerciaux. Vos informations ne peuvent être utilisées que dans le strict cadre de l'autorisation que vous aurez accordé.
UCS vous informe que ces données nominatives, pourront être utilisées pas ses services internes, et ceux de l'ensemble des sociétés du groupe, afin de :
Mais aussi par des services et entreprises externes liés à UCS par contrat, pour :
Les services en ligne sont désormais soumis au régime juridique de la vente à distance qui ne concernait jusqu'alors que la vente de biens (article L. 121-16 du Code de la Consommation). Le site lesbébésdesabine.fr applique le délai de rétractation de 7 jours francs (ou droit de retour) qui commence à courir à la livraison des biens, se compte à partir de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services (article L.121-20 du Code de la Consommation).
L'offre de contrat proposée par le site www.lesbebesdesabine.fr inclut les éléments suivants :
Et ce de manière claire et compréhensible et sans équivoque conformément à l'article L.121-18 du Code de la Consommation.
L'ensemble du contenu du Site lesbebesdesabine.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété du site lesbebesdesabine.fr, de ses co-contractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu par quelque procédé que ce soit et sur n'importe quel support est sujette à une autorisation préalable et expresse du site lesbebesdesabine.fr. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels offerts par nos services sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright. Lesbebesdesabine.fr ne peut vous donner la permission de copier, afficher ou distribuer tout contenu pour lequel vous ne possédez pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Le site lesbebesdesabine.fr ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de ce dernier sur le Site.
Dans le but d'améliorer ses services, la société UCS peut être amenée à procéder à des mesures d'audience du site lesbebesdesabine.fr (nombre de pages vues, temps de visite sur le site, activité sur le site…) à partir de technologies de cookies.
Les cookies ne permettent pas à UCS de vous identifier en tant qu'individu, mais ils enregistrent certaines informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) qui seront lues lors de futures visites. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 an.
Les données relatives à votre navigation et vos recherches, peuvent faire l'objet de traitements voire de cessions de données à des fins de ciblage publicitaire par nos propres soins ou ceux de nos partenaires, dans le respect du droit de la protection des données personnelles. Dans ce cas nous pouvons utiliser les cookies à des finalités liées à la publicité, les mesures statistiques, la publicité géolocalisée ou encore l'analyse de comportements dans le but de personnaliser la publicité qui vous est adressée.
UCS vous informe que les versions récentes des principaux navigateurs permettent de s'opposer à l'enregistrement de cookies mais également d'effectuer des sessions de navigation à l'issue desquelles tous les cookies installés et gravés lors de cette session sont automatiquement effacés indépendamment de leur durée de vie prévue.
Les navigateurs disposent d'outils permettant de gérer les cookies et également:
Adresse postale :
Mail : contact@lesbebesdesabine.fr
Tél : 0820 20 71 06
Siège social :
Société par Actions Simplifiée au capital de 250 000 euros
Société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre : 498 223 908
Société assujettie à la Taxe sur la Valeur Ajoutée identifiée sous le numéro suivant : FR94 498223908.
